Tous les projets de recherche et d’innovation, qu’ils fassent appel ou non à des sujets humains, doivent obtenir l’approbation de la Direction adjointe des études au Service des programmes, de la réussite éducative et de la recherche (SPRER) quant à la convenance institutionnelle avant leur mise en œuvre au Cégep.
La convenance institutionnelle désigne le caractère approprié de la mise en œuvre du projet au Cégep. L’approbation de la convenance institutionnelle consiste à déterminer le degré de faisabilité du projet et sa pertinence pour le Cégep.
Procédure
Dépôt du projet au SPRER
Pour que le Cégep puisse évaluer la convenance institutionnelle de votre projet de recherche et d’innovation, vous devez déposer un dossier de recherche au SPRER, par courriel. Il est à noter qu'une demande incomplète pourrait retarder le processus d’évaluation.
Votre dossier de recherche et d’innovation doit présenter les informations et documents suivants:
- Nom et prénom
- Coordonnées
- Protocole de recherche complet (cadre théorique, objectifs, questions de recherche et hypothèses, méthodologie, analyses prévues, apport du projet au développement des connaissances dans votre discipline, diffusion des résultats et transfert des connaissances, contribution prévue des collaboratrices ou collaborateurs impliqués)
- Certificats d'approbation éthique émis par tous les CER qui ont déjà évalué le projet (dans le cas d’un projet soumis par une chercheuse ou un chercheur d’une autre institution)
Afin de faciliter la préparation du dossier de recherche, le formulaire d’approbation éthique (FAE) peut être utilisé. Dans ce cas, seules les sections pertinentes à la convenance institutionnelle doivent être remplies.
Évaluation par le SPRER de la convenance institutionnelle
La Direction adjointe des études évalue la convenance institutionnelle. Au cours de ce processus, elle pourrait vous diriger vers les personnes-ressources du Cégep dont la coopération s’avère essentielle (par exemple, les responsables de département) pour les informer des modalités de votre recherche et vous assurer de leur intérêt à y coopérer.
Elle vous avise par écrit de sa décision. Il est à noter que l’acceptation peut comporter des conditions telles que la confirmation d’obtention d’un financement.
À la suite de l'obtention de la convenance institutionnelle
Les projets de recherche et d’innovation faisant appel à des sujets humains doivent être déposés au Comité d’éthique de la recherche (CER) pour l’évaluation éthique. Consulter la procédure à suivre pour l’évaluation éthique des projets faisant appel à des sujets humains.
Les projets de recherche et d’innovation ne faisant pas appel à des sujets humains peuvent être effectués après l’obtention de la convenance institutionnelle. Un suivi de l’évolution des travaux devra cependant être réalisé. Consulter la procédure à suivre pour le suivi de l’évolution des projets de recherche ne faisant pas appel à des sujets humains.